MENTIONS LÉGALES
1. Propriété :
Le site est la propriété exclusive de l’entreprise Atelier LASTO, dont le siège est situé au 14 rue Michelet 93100 Montreuil.
Dénomination sociale: Atelier LASTO
Adresse du siège social: 14 rue Michelet 93100 Montreuil
Numéro de téléphone: 0632834239 et adresse de courrier électronique: stephanie.trolez@atelier-lasto.fr
Forme juridique de la société: Entreprise Individuelle
Numéro d’inscription au répertoire des métiers: 91789197000019
Pour contacter le responsable de la publication : Le responsable de la publication est une personne physique Stéphanie TROLEZ
2. Hébergeur du site :
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur de son site: ARSYS
Calle Madre de Dios 21 – 26004 Logroño – La Rioja – España
3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de l’Atelier LASTO. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4.Logo et marque
Le logo et la marque Atelier LASTO sont la propriété unique de Atelier LASTO. Ils sont déposés et protégés auprès de l’INPI. Toute utilisation et/ou modifications du logo ou de la marque Atelier LASTO est strictement interdit.
5. Informatique et libertés — RGPD
En vertu de la loi Informatique et Libertés relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (et révisions successives), de la règlementation RGPD (Règlement européen sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, l’Atelier LASTO s’efforce d’assurer une pleine transparence sur l’utilisation des données personnelles et de la rendre aisément accessible et facile à comprendre pour chaque personne concernée, afin d’instaurer une relation de confiance avec les usagers. Pour toute demande relative à l’utilisation des données, contactez-moi.